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Marques déposées par EARL cidrerie de warnecourt
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Cidrerie de Warnécourt
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cidrerie de Warnécourt
EARL cidrerie de warnecourt, EARL
M. xavier pavy
M. CLAUDE PAVY

Numéro de dépôt :
4392840
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Cidrerie de Warnécourt de EARL cidrerie de warnecourt

Présentation de la marque Cidrerie de Warnécourt

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par EARL cidrerie de warnecourt, monsieur xavier pavy, monsieur CLAUDE PAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cidrerie de Warnécourt »

Les déposants sont EARL cidrerie de warnecourt, EARL domicilié(e) 8 La grande Rubrique - 08430 - BARBAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , monsieur xavier pavy domicilié(e) 8 la Grande rubrique - 08430 - BARBAISE - France, monsieur CLAUDE PAVY domicilié(e) 44 ROUTE DE LAUNOIS - 08090 - warnecourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl cidrerie de warneccourt, M. xavier pavy domicilié(e) 8 la grandee rubrique - 08430 - BARBAISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL cidrerie de warnecourt a également déposé les autres marques suivantes : OPEN CIDER (cidre)


EARL cidrerie de warnecourt, EARL - 8 La grande Rubrique - 08430 - BARBAISE - France - SIREN 8

M. xavier pavy - 8 la Grande rubrique - 08430 - BARBAISE - France

M. CLAUDE PAVY - 44 ROUTE DE LAUNOIS - 08090 - warnecourt - France


earl cidrerie de warneccourt, M. xavier pavy - 8 la grandee rubrique - 08430 - BARBAISE - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 14 décembre 2018 - Rejet total n°742267 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).