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Marques déposées par la société EARL CHAVAND-FAVRE
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DOMAINE DE LA REVOLTIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA REVOLTIERE
EARL CHAVAND-FAVRE

Numéro de dépôt :
97693016
Date de dépôt :
26/08/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE LA REVOLTIERE

Déposée le 26 août 1997 par la société EARL CHAVAND-FAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA REVOLTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la société EARL CHAVAND-FAVRE domicilié(e) "Lachal", 69620 LETRA - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 008 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAVAND-FAVRE Claude - France.

La marque DOMAINE DE LA REVOLTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA REVOLTIERE est expirée depuis le 26 août 2007.


EARL CHAVAND-FAVRE - "Lachal", 69620 LETRA - France - SIREN 343008405


CHAVAND-FAVRE Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Vin d'appellation d'origine contrôlée "BEAUJOLAIS" provenant du Domaine ci-dessous désigné: DOMAINE de la REVOLTIERE