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Marques déposées par EARL CHAUSSY CHRISTINE ET DANIEL
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CUVEE DU QUET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEE DU QUET
EARL CHAUSSY CHRISTINE ET DANIEL

Numéro de dépôt :
4397808
Date de dépôt :
19/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2027
CUVEE DU QUET de EARL CHAUSSY CHRISTINE ET DANIEL

Présentation de la marque CUVEE DU QUET

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par EARL CHAUSSY CHRISTINE ET DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE DU QUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est EARL CHAUSSY CHRISTINE ET DANIEL domicilié(e) Quartier boislauzon dep 68 - 84100 - orange - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL, Madame CHRISTINE ET DANIEL CHAUSSY domicilié(e) Quartier boislauzon dep 68 - 84100 - orange - France.

La marque CUVEE DU QUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU QUET arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.

EARL CHAUSSY CHRISTINE ET DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE du QUET 2000 Châteauneuf-du-Pape


EARL CHAUSSY CHRISTINE ET DANIEL - Quartier boislauzon dep 68 - 84100 - orange - France


EARL, Madame CHRISTINE ET DANIEL CHAUSSY - Quartier boislauzon dep 68 - 84100 - orange - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.