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Marques déposées par la société EARL CHAUSSY Christine et Daniel
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CUVÉE du QUET 2000 Châteauneuf-du-Pape
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVÉE du QUET 2000 Châteauneuf-du-Pape
EARL CHAUSSY Christine et Daniel, EARL

Numéro de dépôt :
3179167
Date de dépôt :
09/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
09/08/2022
CUVÉE du QUET 2000 Châteauneuf-du-Pape de EARL CHAUSSY Christine et Daniel

Présentation de la marque CUVÉE du QUET 2000 Châteauneuf-du-Pape

Déposée le 9 août 2002 par la société EARL CHAUSSY Christine et Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « CUVÉE du QUET 2000 Châteauneuf-du-Pape » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la société EARL CHAUSSY Christine et Daniel domicilié(e) mas de boislauzon, quartier Bois Lauzon - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 519 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHAUSSY Christine et Daniel, Vignerons Récoltants domicilié(e) Mas de bois-Lauzon, quartier Bois Lauzon - 84100 - ORANGE - France.

La marque CUVÉE du QUET 2000 Châteauneuf-du-Pape a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179167.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVÉE du QUET 2000 Châteauneuf-du-Pape est expirée depuis le 9 août 2022.

EARL CHAUSSY Christine et Daniel a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU QUET


EARL CHAUSSY Christine et Daniel, EARL - mas de boislauzon, quartier Bois Lauzon - 84100 - ORANGE - France - SIREN 399519180


EARL CHAUSSY Christine et Daniel, Vignerons Récoltants - Mas de bois-Lauzon, quartier Bois Lauzon - 84100 - ORANGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504475 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12

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