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Marques déposées par EARL CHAUSSY C ET D
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LA CHAUSSYNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAUSSYNETTE
EARL CHAUSSY C ET D, EARL

Numéro de dépôt :
4069724
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/02/2024
LA CHAUSSYNETTE de EARL CHAUSSY C ET D

Présentation de la marque LA CHAUSSYNETTE

Déposée le 17 février 2014 par EARL CHAUSSY C ET D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA CHAUSSYNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est EARL CHAUSSY C ET D, EARL domicilié(e) QUARTIE BOISLAUZON - 84100 - ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHAUSSY C ET D, M. CHAUSSY Daniel domicilié(e) QUARTIE BOISLAUZON - 84100 - ORANGE - France.

La marque LA CHAUSSYNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069724.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAUSSYNETTE est expirée depuis le 17 février 2024.

EARL CHAUSSY C ET D a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE BOIS LAUZON , Domaine de BOISLAUZON , Les Deux Chênes MAS DE BOISLAUZON


EARL CHAUSSY C ET D, EARL - QUARTIE BOISLAUZON - 84100 - ORANGE - France


EARL CHAUSSY C ET D, M. CHAUSSY Daniel - QUARTIE BOISLAUZON - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Vins d'origine francaise ou fabriqués en France.