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Marques déposées par la société EARL CHATEAU SANARY
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SANARY Vin d'appellation d'origine protégée “ BANDOL ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANARY Vin d'appellation d'origine protégée “ BANDOL ”
EARL CHATEAU SANARY, EARL

Numéro de dépôt :
4027076
Date de dépôt :
17/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/08/2023
SANARY Vin d\'appellation d\'origine protégée “ BANDOL ” de EARL CHATEAU SANARY

Présentation de la marque SANARY Vin d'appellation d'origine protégée “ BANDOL ”

Déposée le 17 août 2013 par la société EARL CHATEAU SANARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SANARY Vin d'appellation d'origine protégée “ BANDOL ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la société EARL CHATEAU SANARY domicilié(e) 145 CHEMIN DU VAL D'ARENC - 83330 - LE BEAUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 375 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHATEAU SANARY, M. BARTHES PHILIPPE domicilié(e) 145 CHEMIN DU VAL D ARENC - 83330 - LE BEAUSSET - France.

La marque SANARY Vin d'appellation d'origine protégée “ BANDOL ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANARY Vin d'appellation d'origine protégée “ BANDOL ” est expirée depuis le 17 août 2023.


EARL CHATEAU SANARY, EARL - 145 CHEMIN DU VAL D'ARENC - 83330 - LE BEAUSSET - France - SIREN 794375709


EARL CHATEAU SANARY, M. BARTHES PHILIPPE - 145 CHEMIN DU VAL D ARENC - 83330 - LE BEAUSSET - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Bandol ”.