Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT CLERC
EARL Chateau Saint Clerc EARL

Numéro de dépôt :
1434891
Date de dépôt :
24/09/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
24/09/2017

Présentation de la marque CHATEAU SAINT CLERC

Déposée le 24 septembre 1987 par la société EARL Chateau Saint Clerc EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU SAINT CLERC »

Le déposant est la société EARL Chateau Saint Clerc EARL domicilié(e) 19, Chapeau,33920 CIVRAC DE BLAYE (dossier no 2351928) - 33920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 464 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Château Saint-Clerc domicilié(e) 19, Chapeau,33920 CIVRAC DE BLAYE (dossier no 2351928) - 33920 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU SAINT CLERC est expirée depuis le 24 septembre 2017.


EARL Chateau Saint Clerc EARL - 19, Chapeau,33920 CIVRAC DE BLAYE (dossier no 2351928) - 33920 - France - SIREN 333464121


EARL Château Saint-Clerc - 19, Chapeau,33920 CIVRAC DE BLAYE (dossier no 2351928) - 33920 - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2007 n°2351928 - Publication au BOPI 2007-09-28

Renouvellement sans limitation n°2098180 - Publication au BOPI 2000-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-15

Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°466736 - Publication au BOPI 2008-01-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée CHATEAU SAINT CLERC.