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Marques déposées par la société EARL Chateau Motte Maucourt
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Chateau La Grosse Motte
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chateau La Grosse Motte
EARL Chateau Motte Maucourt

Numéro de dépôt :
99779057
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2019

Présentation de la marque Chateau La Grosse Motte

Déposée le 26 février 1999 par la société EARL Chateau Motte Maucourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau La Grosse Motte »

Le déposant est la société EARL Chateau Motte Maucourt domicilié(e) 2 au Cantou,33760 ST GENIS DU BOIS (dossier no 2398496) - 33760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 455 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL chateau Motte Maucourt domicilié(e) 2 au Cantou,33760 ST GENIS DU BOIS (dossier no 2398496) - 33760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chateau La Grosse Motte est expirée depuis le 26 février 2019.

EARL Chateau Motte Maucourt a également déposé les autres marques suivantes : Chateau Guillebot Plaisance , Chateau Motte Maucourt


EARL Chateau Motte Maucourt - 2 au Cantou,33760 ST GENIS DU BOIS (dossier no 2398496) - 33760 - France - SIREN 330455692


EARL chateau Motte Maucourt - 2 au Cantou,33760 ST GENIS DU BOIS (dossier no 2398496) - 33760 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398496 - Publication au BOPI 2009-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château La Grosse Motte.