Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DES DUCS DE FLEURY
EARL CHÂTEAU MIRE L'ETANG, Société civile

Numéro de dépôt :
97681059
Date de dépôt :
29/05/1997
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
29/05/2027

Présentation de la marque CUVEE DES DUCS DE FLEURY

Déposée le 29 mai 1997 par la société EARL CHÂTEAU MIRE L'ETANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CUVEE DES DUCS DE FLEURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la société EARL CHÂTEAU MIRE L'ETANG domicilié(e) Domaine de Mire l'Etang - 11560 - FLEURY D'AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 878 888 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAMAYRAC Philippe domicilié(e) Domaine de Mire l'Etang - 11560 - FLEURY D'AUDE - France.

La marque CUVEE DES DUCS DE FLEURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DES DUCS DE FLEURY arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.

EARL CHÂTEAU MIRE L'ETANG a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE AIMEE DE COIGNY


EARL CHÂTEAU MIRE L'ETANG, Société civile - Domaine de Mire l'Etang - 11560 - FLEURY D'AUDE - France - SIREN 329878888


M. CHAMAYRAC Philippe - Domaine de Mire l'Etang - 11560 - FLEURY D'AUDE - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2007 n°2341692 - Publication au BOPI 2007-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2017 n°2649688 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-05-22

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