Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES RAGOTTES
EARL CHATEAU LES RAGOTTES ORSINI DANIEL

Numéro de dépôt :
3135305
Date de dépôt :
30/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2011
CHATEAU LES RAGOTTES de EARL CHATEAU LES RAGOTTES ORSINI DANIEL

Présentation de la marque CHATEAU LES RAGOTTES

Déposée le 30 novembre 2001 par la société EARL CHATEAU LES RAGOTTES ORSINI DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES RAGOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la société EARL CHATEAU LES RAGOTTES ORSINI DANIEL domicilié(e) 1, les ragottes, 33790 PELLEGRUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 480 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSINI DANIEL EARL CHATEAU LES RAGOTTES - France.

La marque CHATEAU LES RAGOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES RAGOTTES est expirée depuis le 30 novembre 2011.


EARL CHATEAU LES RAGOTTES ORSINI DANIEL - 1, les ragottes, 33790 PELLEGRUE - France - SIREN 411480510


ORSINI DANIEL EARL CHATEAU LES RAGOTTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée château les ragottes