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Marques déposées par la société EARL CHATEAU FRANC COUPLET
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CHATEAU FRANC COUPLET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU FRANC COUPLET
EARL CHATEAU FRANC COUPLET, EARL

Numéro de dépôt :
98748470
Date de dépôt :
01/09/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2028

Présentation de la marque CHATEAU FRANC COUPLET

Déposée le 1 septembre 1998 par la société EARL CHATEAU FRANC COUPLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FRANC COUPLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la société EARL CHATEAU FRANC COUPLET domicilié(e) ROUTE DE LAUSSAC - 33790 - LANDERROUAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 880 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHATEAU FRANC COUPLET, M. MEYNAUD ERIC domicilié(e) 6 ROUTE DE LAUSSAC - 33790 - LANDERROUAT - France.

La marque CHATEAU FRANC COUPLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU FRANC COUPLET arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.


EARL CHATEAU FRANC COUPLET, EARL - ROUTE DE LAUSSAC - 33790 - LANDERROUAT - France - SIREN 433880622


EARL CHATEAU FRANC COUPLET, M. MEYNAUD ERIC - 6 ROUTE DE LAUSSAC - 33790 - LANDERROUAT - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2008 n°2383806 - Publication au BOPI 2008-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682628 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU FRANC COUPLET.