Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU SIRON PG
EARL Château du Siron

Numéro de dépôt :
3150690
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
CHATEAU DU SIRON PG de EARL Château du Siron

Présentation de la marque CHATEAU DU SIRON PG

Déposée le 28 février 2002 par la société EARL Château du Siron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DU SIRON PG »

Le déposant est la société EARL Château du Siron domicilié(e) 2 LE SIRON,33490 Saint Martin de SESCAS - 33490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 899 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Chateau du Siron domicilié(e) 2 LE SIRON,33490 Saint Martin de SESCAS - 33490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL Château du Siron a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LABORDE DE VIAUD


EARL Château du Siron - 2 LE SIRON,33490 Saint Martin de SESCAS - 33490 - France - SIREN 432899060


EARL Chateau du Siron - 2 LE SIRON,33490 Saint Martin de SESCAS - 33490 - France


Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363824 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château du siron