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Marques déposées par la société EARL CHATEAU DU PERIER (SOCIETE CIVILE
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CHATEAU HAUTESSERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUTESSERRE
EARL CHATEAU DU PERIER (SOCIETE CIVILE)

Numéro de dépôt :
3092441
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2011
CHATEAU HAUTESSERRE de EARL CHATEAU DU PERIER (SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque CHATEAU HAUTESSERRE

Déposée le 26 mars 2001 par la société EARL CHATEAU DU PERIER (SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUTESSERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la société EARL CHATEAU DU PERIER (SOCIETE CIVILE domicilié(e) 33340 SAINT-CHRISTOLY-MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 372 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO SAINTOUT - France.

La marque CHATEAU HAUTESSERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUTESSERRE est expirée depuis le 26 mars 2011.

EARL CHATEAU DU PERIER (SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU PERIER


EARL CHATEAU DU PERIER (SOCIETE CIVILE) - 33340 SAINT-CHRISTOLY-MEDOC - France - SIREN 349372821


BRUNO SAINTOUT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château hautesserre.