Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Lavernette
EARL Château de Lavernette, EARL

Numéro de dépôt :
3851428
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2021
Château de Lavernette de EARL Château de Lavernette

Présentation de la marque Château de Lavernette

Déposée le 4 août 2011 par EARL Château de Lavernette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Lavernette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est EARL Château de Lavernette, EARL domicilié(e) 0 La Vernette - 71570 - LEYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Château de Lavernette domicilié(e) 0 La Vernette - 71570 - LEYNES - France.

La marque Château de Lavernette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Lavernette est expirée depuis le 4 août 2021.

EARL Château de Lavernette a également déposé les autres marques suivantes : GRANIT


EARL Château de Lavernette, EARL - 0 La Vernette - 71570 - LEYNES - France


EARL Château de Lavernette - 0 La Vernette - 71570 - LEYNES - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine.