Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL CHATEAU DE LA THEBAUDIERE
/
CHATEAU CHESNAIE MORINIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHESNAIE MORINIERE
EARL CHATEAU DE LA THEBAUDIERE

Numéro de dépôt :
99788662
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/04/2009

Présentation de la marque CHATEAU CHESNAIE MORINIERE

Déposée le 26 avril 1999 par la société EARL CHATEAU DE LA THEBAUDIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHATEAU CHESNAIE MORINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la société EARL CHATEAU DE LA THEBAUDIERE domicilié(e) La Thébaudière, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 405 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque CHATEAU CHESNAIE MORINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHESNAIE MORINIERE est expirée depuis le 26 avril 2009.


EARL CHATEAU DE LA THEBAUDIERE - La Thébaudière, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU - France - SIREN 411405087


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins délimités de qualité supérieure, tous ces vins provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CHESNAIE MORINIERE.