DUC DES CHARMES
Présentation de la marque DUC DES CHARMES
Déposée le 28 janvier 2002 par la société EARL CHATEAU DE LA CHARMILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DUC DES CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DUC DES CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DES CHARMES est expirée depuis le 28 janvier 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11