Déposée par voie électronique le 31 mars 2018 par EARL Château de Condillac
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Château de Condillac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-16 du 20 avril 2018.
Le déposant est EARL Château de Condillac domicilié(e) Château de Condillac - 26740 - Condillac - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Château de Condillac, Monsieur Charles du Couëdic de Kerérant domicilié(e) Château de Condillac - 26740 - Condillac - France.
La marque Château de Condillac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Condillac arrivera à expiration en date du 31 mars 2028.
EARL Château de Condillac - Château de Condillac - 26740 - Condillac - France
EARL Château de Condillac, Monsieur Charles du Couëdic de Kerérant - Château de Condillac - 26740 - Condillac - France
Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Produits chimiques destinés à la sylviculture ;
Savons ;
Tisanes ;
Gibier ;
Préparations faites de céréales ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Eaux minérales (boissons) ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ;
Services de restauration (alimentation) ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes.
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