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Marques déposées par earl chateau bellegrave
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Château BELLEGRAVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château BELLEGRAVE
earl chateau bellegrave, earl
earl des vignobles causseque, earl

Numéro de dépôt :
3597561
Date de dépôt :
09/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2028
Château BELLEGRAVE de earl chateau bellegrave

Présentation de la marque Château BELLEGRAVE

Déposée le 9 septembre 2008 par earl chateau bellegrave et earl des vignobles causseque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château BELLEGRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-42 du 17 octobre 2008.

Les déposants sont earl chateau bellegrave, earl domicilié(e) 23 route de la rivière - 33340 - VALEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et earl des vignobles causseque, earl domicilié(e) 1 rue de janton - 33340 - VALEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. chauvin vincent domicilié(e) 23 ROUTE DE LA RIVIERE - 33340 - VALEYRAC - France.

La marque Château BELLEGRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3597561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château BELLEGRAVE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2028.


earl chateau bellegrave, earl - 23 route de la rivière - 33340 - VALEYRAC - France - SIREN 4

earl des vignobles causseque, earl - 1 rue de janton - 33340 - VALEYRAC - France - SIREN 4


M. chauvin vincent - 23 ROUTE DE LA RIVIERE - 33340 - VALEYRAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 28 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731945 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2018 n°2700179 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-10

Vins d'appellation d'origine.