Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL CHASSELOUP
/
CHATEAU L'HIRONDELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'HIRONDELLE
EARL CHASSELOUP

Numéro de dépôt :
1348603
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
06/03/2016

Présentation de la marque CHATEAU L'HIRONDELLE

Déposée le 6 mars 1986 par la société EARL CHASSELOUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU L'HIRONDELLE »

Le déposant est la société EARL CHASSELOUP domicilié(e) L'Hirondelle,33390 SAINT SEVRIN DE CURSAC (dossier no 2303489) - 33390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 922 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHASSELOUP domicilié(e) L'Hirondelle,33390 SAINT SEVRIN DE CURSAC (dossier no 2303489) - 33390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU L'HIRONDELLE est expirée depuis le 6 mars 2016.


EARL CHASSELOUP - L'Hirondelle,33390 SAINT SEVRIN DE CURSAC (dossier no 2303489) - 33390 - France - SIREN 341922953


EARL CHASSELOUP - L'Hirondelle,33390 SAINT SEVRIN DE CURSAC (dossier no 2303489) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2005 n°2303489 - Publication au BOPI 2005-12-21

Renouvellement sans limitation n°2064684 - Publication au BOPI 1996-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 16 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249787 - Publication au BOPI 1998-02-16

Inscription le 16 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249786 - Publication au BOPI 1998-02-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU DE L'HIRONDELLE"