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Marques déposées par la société EARL CHARVIN G. et Fils EARL
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DOMAINE CHARVIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHARVIN
EARL CHARVIN G. et Fils EARL

Numéro de dépôt :
96638590
Date de dépôt :
09/08/1996
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
09/08/2016

Présentation de la marque DOMAINE CHARVIN

Déposée le 9 août 1996 par la société EARL CHARVIN G. et Fils EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE CHARVIN »

Le déposant est la société EARL CHARVIN G. et Fils EARL domicilié(e) Chemin de Maucoil,84100 ORANGE (dossier no 2308365) - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 440 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHARVIN G. et Fils domicilié(e) Chemin de Maucoil,84100 ORANGE (dossier no 2308365) - 84100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CHARVIN est expirée depuis le 9 août 2016.


EARL CHARVIN G. et Fils EARL - Chemin de Maucoil,84100 ORANGE (dossier no 2308365) - 84100 - France - SIREN 380440057


EARL CHARVIN G. et Fils - Chemin de Maucoil,84100 ORANGE (dossier no 2308365) - 84100 - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2006 n°2308365 - Publication au BOPI 2006-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Domaine Charvin"