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Marques déposées par EARL CHARRION
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DOMAINE DE LA MOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MOTTE
EARL CHARRION, EARL

Numéro de dépôt :
3248711
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
26/09/2023
DOMAINE DE LA MOTTE de EARL CHARRION

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MOTTE

Déposée le 26 septembre 2003 par EARL CHARRION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DE LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est EARL CHARRION, EARL domicilié(e) LA GRAND RAIE - 69220 - SAIN LAGEREARL CHARRION - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHARRION domicilié(e) LA GRAND RAIE - 69220 - SAIN LAGEREARL CHARRION - France.

La marque DOMAINE DE LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA MOTTE est expirée depuis le 26 septembre 2023.

EARL CHARRION a également déposé les autres marques suivantes : LA GRAND-RAIE


EARL CHARRION, EARL - LA GRAND RAIE - 69220 - SAIN LAGEREARL CHARRION - France


EARL CHARRION - LA GRAND RAIE - 69220 - SAIN LAGEREARL CHARRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2013 n°2533656 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-24

Inscription le 26 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764969 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-26

Vin appellation d'origine contrôlée. Beaujolais. Brouilly. Cote de brouilly. Moulin à vent. Fleurie. Provenant de l'exploitation exactement dénommée. Domaine de la motte.