Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MONDONNE
EARL CHARAVIN Robert

Numéro de dépôt :
3956442
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2022
LA MONDONNE de EARL CHARAVIN Robert

Présentation de la marque LA MONDONNE

Déposée le 15 octobre 2012 par la société EARL CHARAVIN Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA MONDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société EARL CHARAVIN Robert domicilié(e) Domaine des Coteaux des Travers - 84110 - RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 427 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHARAVIN Robert domicilié(e) Domaine des Coteaux des Travers - 84110 - RASTEAU - France.

La marque LA MONDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MONDONNE est expirée depuis le 15 octobre 2022.

EARL CHARAVIN Robert a également déposé les autres marques suivantes : LABARTALAS , DOMAINE DES COTEAUX DES TRAVERS , ZOUZOU ,


EARL CHARAVIN Robert - Domaine des Coteaux des Travers - 84110 - RASTEAU - France - SIREN 329427876


EARL CHARAVIN Robert - Domaine des Coteaux des Travers - 84110 - RASTEAU - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Vins : – Côtes du Rhône. – Côtes du Rhône villages Cairanne. – AOC Rasteau. – vin doux naturel.