Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU CHAPRON
EARL CHAPRON, EARL

Numéro de dépôt :
3687331
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/10/2029
CHATEAU CHAPRON de EARL CHAPRON

Présentation de la marque CHATEAU CHAPRON

Déposée le 29 octobre 2009 par EARL CHAPRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU CHAPRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.

Le déposant est EARL CHAPRON, EARL domicilié(e) 3 Thomas Laurent - 33820 - ETAULIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Termet Kevyn domicilié(e) La Cafourche Marcillac - 33860 - Val de Livenne - France.

La marque CHATEAU CHAPRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CHAPRON arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.

EARL CHAPRON a également déposé les autres marques suivantes : Chateau CHAPRON


EARL CHAPRON, EARL - 3 Thomas Laurent - 33820 - ETAULIERS - France


M. Termet Kevyn - La Cafourche Marcillac - 33860 - Val de Livenne - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2019 n°2728173 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-10-14

Vind d'appellation d'origine contrôlée.