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Marques déposées par EARL Champart
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Nouvelle plaine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nouvelle plaine
EARL Champart

Numéro de dépôt :
4622789
Date de dépôt :
11/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2030
Nouvelle plaine de EARL Champart

Présentation de la marque Nouvelle plaine

Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par EARL Champart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nouvelle plaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est EARL Champart domicilié(e) 3 rue du château - 28310 - MEROUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Champart, Monsieur Rodolphe Couturier domicilié(e) 3 rue du château - 28310 - MEROUVILLE - France.

La marque Nouvelle plaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nouvelle plaine arrivera à expiration en date du 11 février 2030.

EARL Champart a également déposé les autres marques suivantes : Plain'Attitude , Plain'Vision


EARL Champart - 3 rue du château - 28310 - MEROUVILLE - France


EARL Champart, Monsieur Rodolphe Couturier - 3 rue du château - 28310 - MEROUVILLE - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.