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Marques déposées par EARL Champagne Velut
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Jean Velut
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jean Velut
EARL Champagne Velut

Numéro de dépôt :
4526448
Date de dépôt :
19/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2029
Jean Velut de EARL Champagne Velut

Présentation de la marque Jean Velut

Déposée par voie électronique le 19 février 2019 par EARL Champagne Velut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jean Velut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est EARL Champagne Velut domicilié(e) 9 rue du moulin - 10300 - MONTGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Champagne Velut, Monsieur Benoit VELUT domicilié(e) 9 rue du moulin - 10300 - MONTGUEUX - France.

La marque Jean Velut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean Velut arrivera à expiration en date du 19 février 2029.

EARL Champagne Velut a également déposé les autres marques suivantes : Lumière et Craie , L'oubliée , Noir de Craie , Premier Temps


EARL Champagne Velut - 9 rue du moulin - 10300 - MONTGUEUX - France


EARL Champagne Velut, Monsieur Benoit VELUT - 9 rue du moulin - 10300 - MONTGUEUX - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.