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Marques déposées par la société EARL CHAMPAGNE RUTAT Père et Fils
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Champagne René RUTAT
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Champagne René RUTAT
EARL CHAMPAGNE RUTAT Père et Fils

Numéro de dépôt :
3232622
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Champagne René RUTAT de EARL CHAMPAGNE RUTAT Père et Fils

Présentation de la marque Champagne René RUTAT

Déposée le 18 juin 2003 par la société EARL CHAMPAGNE RUTAT Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Champagne René RUTAT »

Le déposant est la société EARL CHAMPAGNE RUTAT Père et Fils domicilié(e) 27, Avenue du Général de Gaulle,51130 VERTUS - 51130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 282 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel RUTAT Champagne Renè RUTAT domicilié(e) 27, Avenue du Général de Gaulle,51130 VERTUS - 51130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL CHAMPAGNE RUTAT Père et Fils - 27, Avenue du Général de Gaulle,51130 VERTUS - 51130 - France - SIREN 334282464


Monsieur Michel RUTAT Champagne Renè RUTAT - 27, Avenue du Général de Gaulle,51130 VERTUS - 51130 - France


Inscription le 23 septembre 2003 - retrait total n°377917 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Champagne.