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Marques déposées par la société EARL champagne PERTOIS-LE BRUN
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PERTOIS-LEBRUN PL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERTOIS-LEBRUN PL
EARL champagne PERTOIS-LE BRUN

Numéro de dépôt :
93473383
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
14/06/2013

Présentation de la marque PERTOIS-LEBRUN PL

Déposée le 14 juin 1993 par la société EARL champagne PERTOIS-LE BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « PERTOIS-LEBRUN PL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société EARL champagne PERTOIS-LE BRUN domicilié(e) 399 rue de la Libération,51530 CRAMANT (dossier no 2243219) - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 442 962 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERTOIS ODILE domicilié(e) BP 6,51530 CRAMANT (dossier no 2243219) - 51530 - France.

La marque PERTOIS-LEBRUN PL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERTOIS-LEBRUN PL est expirée depuis le 14 juin 2013.


EARL champagne PERTOIS-LE BRUN - 399 rue de la Libération,51530 CRAMANT (dossier no 2243219) - 51530 - France - SIREN 331442962


PERTOIS ODILE - BP 6,51530 CRAMANT (dossier no 2243219) - 51530 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2003 n°2243219 - Publication au BOPI 2003-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

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