Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS JAROT
EARL CHAMPAGNE NOWACK, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3981911
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2023
LE CLOS JAROT de EARL CHAMPAGNE NOWACK

Présentation de la marque LE CLOS JAROT

Déposée le 11 février 2013 par la société EARL CHAMPAGNE NOWACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS JAROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la société EARL CHAMPAGNE NOWACK domicilié(e) Rue Bailly - 51700 - VANDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 372 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque LE CLOS JAROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS JAROT est expirée depuis le 11 février 2023.


EARL CHAMPAGNE NOWACK, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - Rue Bailly - 51700 - VANDIERES - France - SIREN 342372844


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne ; Vins d'appellation d'origine contrôlée.