Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL CHAMPAGNE JEAN REGNAULT FRANCOIS LECOMPTE
/
L CHAMPAGNE FRANÇOIS LECOMPTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L CHAMPAGNE FRANÇOIS LECOMPTE
EARL CHAMPAGNE JEAN REGNAULT FRANCOIS LECOMPTE

Numéro de dépôt :
3026114
Date de dépôt :
21/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2010
L CHAMPAGNE FRANÇOIS LECOMPTE de EARL CHAMPAGNE JEAN REGNAULT FRANCOIS LECOMPTE

Présentation de la marque L CHAMPAGNE FRANÇOIS LECOMPTE

Déposée le 21 avril 2000 par la société EARL CHAMPAGNE JEAN REGNAULT FRANCOIS LECOMPTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L CHAMPAGNE FRANÇOIS LECOMPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la société EARL CHAMPAGNE JEAN REGNAULT FRANCOIS LECOMPTE domicilié(e) 9 rue CARNOT, 51500 RILLY LA MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 835 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHAMPAGNE JEAN REGNAULT FRANCOIS LECOMPTE - France.

La marque L CHAMPAGNE FRANÇOIS LECOMPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L CHAMPAGNE FRANÇOIS LECOMPTE est expirée depuis le 21 avril 2010.


EARL CHAMPAGNE JEAN REGNAULT FRANCOIS LECOMPTE - 9 rue CARNOT, 51500 RILLY LA MONTAGNE - France - SIREN 412835225


EARL CHAMPAGNE JEAN REGNAULT FRANCOIS LECOMPTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet partiel n°356497 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 10 août 2000 - Retrait partiel n°305227 - Publication au BOPI 2000-08-10

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine "champagne"