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Marques déposées par EARL Champagne Jacques FANIEL
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ORIANE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORIANE
EARL Champagne Jacques FANIEL

Numéro de dépôt :
4455793
Date de dépôt :
25/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2028
ORIANE de EARL Champagne Jacques FANIEL

Présentation de la marque ORIANE

Déposée par voie électronique le 25 mai 2018 par EARL Champagne Jacques FANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est EARL Champagne Jacques FANIEL domicilié(e) 19 rue des Gouttes d'Or - 51480 - Cormoyeux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Champagne Jacques FANIEL, Monsieur Mathieu FANIEL domicilié(e) 19 rue des Gouttes d'Or - 51480 - CORMOYEUX - France.

La marque ORIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIANE arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.

EARL Champagne Jacques FANIEL a également déposé les autres marques suivantes : Les Secrets d'ANDRÉ


EARL Champagne Jacques FANIEL - 19 rue des Gouttes d'Or - 51480 - Cormoyeux - France


EARL Champagne Jacques FANIEL, Monsieur Mathieu FANIEL - 19 rue des Gouttes d'Or - 51480 - CORMOYEUX - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.