Marque enregistrée - Marque en vigueur

RU DES CHARMES
EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT, EARL
M. BASTIEN PAPLEUX

Numéro de dépôt :
4298911
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2026
RU DES CHARMES de EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT

Présentation de la marque RU DES CHARMES

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT et monsieur BASTIEN PAPLEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RU DES CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Les déposants sont EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT, EARL domicilié(e) 14 RUE ANATOLE FRANCE - 51480 - DAMERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur BASTIEN PAPLEUX domicilié(e) 14 RUE ANATOLE FRANCE - 51480 - DAMERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT, M. Bastien PAPLEUX domicilié(e) 14 RUE ANATOLE FRANCE - 51480 - DAMERY - France.

La marque RU DES CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RU DES CHARMES arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.

EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : RETROSPECTIVE , REFLETS DE RIVIÈRE , CLOS DES MONNAIES , CHAMPS DE CRAIE , GOUTORBE BOUILLOT , NOIR COTEAUX


EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT, EARL - 14 RUE ANATOLE FRANCE - 51480 - DAMERY - France - SIREN 3

M. BASTIEN PAPLEUX - 14 RUE ANATOLE FRANCE - 51480 - DAMERY - France


EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT, M. Bastien PAPLEUX - 14 RUE ANATOLE FRANCE - 51480 - DAMERY - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.