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Marques déposées par EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT
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NOIR COTEAUX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOIR COTEAUX
EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT, EARL
M. BASTIEN PAPLEUX

Numéro de dépôt :
4298867
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NOIR COTEAUX de EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT

Présentation de la marque NOIR COTEAUX

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT et monsieur BASTIEN PAPLEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOIR COTEAUX »

Les déposants sont EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT, EARL domicilié(e) 14 RUE ANATOLE FRANCE - 51480 - DAMERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur BASTIEN PAPLEUX domicilié(e) 14 RUE ANATOLE FRANCE - 51480 - DAMERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT, M. Bastien PAPLEUX domicilié(e) 14 RUE ANATOLE FRANCE - 51480 - DAMERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : RETROSPECTIVE , REFLETS DE RIVIÈRE , CLOS DES MONNAIES , RU DES CHARMES , CHAMPS DE CRAIE , GOUTORBE BOUILLOT


EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT, EARL - 14 RUE ANATOLE FRANCE - 51480 - DAMERY - France - SIREN 3

M. BASTIEN PAPLEUX - 14 RUE ANATOLE FRANCE - 51480 - DAMERY - France


EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT, M. Bastien PAPLEUX - 14 RUE ANATOLE FRANCE - 51480 - DAMERY - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740372 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.