Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS DES MONNAIES
EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT, EARL

Numéro de dépôt :
4177021
Date de dépôt :
28/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2025
CLOS DES MONNAIES de EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT

Présentation de la marque CLOS DES MONNAIES

Déposée par voie électronique le 28 avril 2015 par la société EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DES MONNAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la société EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT domicilié(e) 14 RUE ANATOLE FRANCE - 51480 - DAMERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 821 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT, M. DOMINIQUE PAPLEUX domicilié(e) 14 RUE ANATOLE FRANCE - 51480 - DAMERY - France.

La marque CLOS DES MONNAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES MONNAIES arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.

EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : RETROSPECTIVE , REFLETS DE RIVIÈRE , RU DES CHARMES , CHAMPS DE CRAIE , GOUTORBE BOUILLOT , NOIR COTEAUX


EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT, EARL - 14 RUE ANATOLE FRANCE - 51480 - DAMERY - France - SIREN 391821121


EARL CHAMPAGNE GOUTORBE BOUILLOT, M. DOMINIQUE PAPLEUX - 14 RUE ANATOLE FRANCE - 51480 - DAMERY - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Vins d'appellation d'origine protégée.