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Marques déposées par EARL CHAMPAGNE FRANCK PASCAL
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Franck Pascal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Franck Pascal
EARL CHAMPAGNE FRANCK PASCAL, EARL

Numéro de dépôt :
3812503
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021
Franck Pascal de EARL CHAMPAGNE FRANCK PASCAL

Présentation de la marque Franck Pascal

Déposée le 8 mars 2011 par EARL CHAMPAGNE FRANCK PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Franck Pascal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est EARL CHAMPAGNE FRANCK PASCAL, EARL domicilié(e) 1 bis rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX SOUS CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHAMPAGNE FRANCK PASCAL domicilié(e) 1 bis rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX SOUS CHATILLON - France.

La marque Franck Pascal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franck Pascal est expirée depuis le 8 mars 2021.

EARL CHAMPAGNE FRANCK PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Enchantée , Sérénité , Sensualité


EARL CHAMPAGNE FRANCK PASCAL, EARL - 1 bis rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX SOUS CHATILLON - France


EARL CHAMPAGNE FRANCK PASCAL - 1 bis rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX SOUS CHATILLON - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.