Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL Champagne CUDEL
/
LE DUC TREBOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DUC TREBOR
EARL Champagne CUDEL

Numéro de dépôt :
3308761
Date de dépôt :
11/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2014
LE DUC TREBOR de EARL Champagne CUDEL

Présentation de la marque LE DUC TREBOR

Déposée le 11 août 2004 par la société EARL Champagne CUDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DUC TREBOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la société EARL Champagne CUDEL domicilié(e) 6 Rue du Moulin,10200 COLOMBE-LA-FOSSE - 10200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 103 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Champagne CUDEL domicilié(e) 6 Rue du Moulin,10200 COLOMBE-LA-FOSSE - 10200 - France.

La marque LE DUC TREBOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DUC TREBOR est expirée depuis le 11 août 2014.

EARL Champagne CUDEL a également déposé les autres marques suivantes : CUDEL


EARL Champagne CUDEL - 6 Rue du Moulin,10200 COLOMBE-LA-FOSSE - 10200 - France - SIREN 402103436


EARL Champagne CUDEL - 6 Rue du Moulin,10200 COLOMBE-LA-FOSSE - 10200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Vin de champagne.