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Marques déposées par la société EARL CELLIER SAINT DAMIEN
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DOMAINE SAINT-DAMIEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT-DAMIEN
EARL CELLIER SAINT DAMIEN, Entreprise Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3002469
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2020

Présentation de la marque DOMAINE SAINT-DAMIEN

Déposée le 14 janvier 2000 par la société EARL CELLIER SAINT DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE SAINT-DAMIEN »

Le déposant est la société EARL CELLIER SAINT DAMIEN domicilié(e) - 11220 - TALAIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 211 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINT-DAMIEN est expirée depuis le 14 janvier 2020.

EARL CELLIER SAINT DAMIEN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SERRES MAZARD , DEGUSTATION DE GARRIGUE


EARL CELLIER SAINT DAMIEN, Entreprise Agricole à Responsabilité Limitée - 11220 - TALAIRAN - France - SIREN 391211166


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2010 n°2426849 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-05

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.