Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Castenet
EARL CASTENET, EARL
Mme GUENNEC Mylène

Numéro de dépôt :
4036252
Date de dépôt :
01/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2023
Château Castenet de EARL CASTENET

Présentation de la marque Château Castenet

Déposée le 1 octobre 2013 par EARL CASTENET et madame GUENNEC Mylène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Castenet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Les déposants sont EARL CASTENET, EARL domicilié(e) 3 lieu dit Castenet - 33790 - AURIOLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame GUENNEC Mylène domicilié(e) 3 lieu dit Castenet - 33790 - AURIOLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CASTENET, Mme GUENNEC Mylène domicilié(e) 3 lieu dit Castenet - 33790 - AURIOLLES - France.

La marque Château Castenet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Castenet est expirée depuis le 1 octobre 2023.


EARL CASTENET, EARL - 3 lieu dit Castenet - 33790 - AURIOLLES - France - SIREN 5

Mme GUENNEC Mylène - 3 lieu dit Castenet - 33790 - AURIOLLES - France


EARL CASTENET, Mme GUENNEC Mylène - 3 lieu dit Castenet - 33790 - AURIOLLES - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Vins d'appellation d'origine.