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Marques déposées par la société EARL Castagnet
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Château Terrefort de Jeantieu
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Terrefort de Jeantieu
EARL Castagnet, EARL

Numéro de dépôt :
4023168
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/07/2023
Château Terrefort de Jeantieu de EARL Castagnet

Présentation de la marque Château Terrefort de Jeantieu

Déposée le 22 juillet 2013 par la société EARL Castagnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château Terrefort de Jeantieu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la société EARL Castagnet domicilié(e) 5 Jeantieu - 33490 - SAINT ANDRE DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 647 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Castagnet, Mle Castagnet Aurore domicilié(e) 5 Jeantieu - 33490 - SAINT ANDRE DU BOIS - France.

La marque Château Terrefort de Jeantieu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Terrefort de Jeantieu est expirée depuis le 22 juillet 2023.


EARL Castagnet, EARL - 5 Jeantieu - 33490 - SAINT ANDRE DU BOIS - France - SIREN 340647114


EARL Castagnet, Mle Castagnet Aurore - 5 Jeantieu - 33490 - SAINT ANDRE DU BOIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Vins d'appellation d'origine.