Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La ferme du Cassou en Langue D'oc, lou Cassou signifie le chêne
EARL CASSOU (EXPLOITATION AGRICOLE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE)

Numéro de dépôt :
3004189
Date de dépôt :
31/01/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2010
La ferme du Cassou en Langue D\'oc, lou Cassou signifie le chêne de EARL CASSOU (EXPLOITATION AGRICOLE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Présentation de la marque La ferme du Cassou en Langue D'oc, lou Cassou signifie le chêne

Déposée le 31 janvier 2000 par la société EARL CASSOU (EXPLOITATION AGRICOLE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La ferme du Cassou en Langue D'oc, lou Cassou signifie le chêne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la société EARL CASSOU (EXPLOITATION AGRICOLE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE domicilié(e) " CASSOU ", 32330 GONDRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 094 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE ET CHRISTIANE LAFARGUE - France.

La marque La ferme du Cassou en Langue D'oc, lou Cassou signifie le chêne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004189.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La ferme du Cassou en Langue D'oc, lou Cassou signifie le chêne est expirée depuis le 31 janvier 2010.


EARL CASSOU (EXPLOITATION AGRICOLE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE) - " CASSOU ", 32330 GONDRIN - France - SIREN 379094519


PIERRE ET CHRISTIANE LAFARGUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Foie gras de canard en verrine, pâtés, rillettes, fritons, terrines de canard, confit de canard, plats cuisinés à base de canard. Floc de Gascogne Armagnac. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.