Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PEYRELONGUE
EARL CASSAT PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
3461969
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/11/2016
DOMAINE DE PEYRELONGUE de EARL CASSAT PERE ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE DE PEYRELONGUE

Déposée le 10 novembre 2006 par la société EARL CASSAT PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE PEYRELONGUE »

Le déposant est la société EARL CASSAT PERE ET FILS domicilié(e) DOMAINE DE PEYRELONGUE,33330 SAINT EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 468 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CASSAT PERE ET FILS domicilié(e) BOITE POSTALE 44,33330 SAINT EMILION - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PEYRELONGUE est expirée depuis le 10 novembre 2016.

EARL CASSAT PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MAUVEZIN , CHATEAU HAUT BADON


EARL CASSAT PERE ET FILS - DOMAINE DE PEYRELONGUE,33330 SAINT EMILION - 33330 - France - SIREN 448468280


EARL CASSAT PERE ET FILS - BOITE POSTALE 44,33330 SAINT EMILION - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : “ Domaine de Peyrelongue ”.