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Marques déposées par EARL CANN - MALLEJAC
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SIVI ATAO FRAISES DE PLOUGASTEL EARL CAN-MALLEJAC-PRODUCTEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIVI ATAO FRAISES DE PLOUGASTEL EARL CAN-MALLEJAC-PRODUCTEURS
EARL CANN - MALLEJAC, EARL

Numéro de dépôt :
4171950
Date de dépôt :
09/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2025
SIVI ATAO FRAISES DE PLOUGASTEL EARL CAN-MALLEJAC-PRODUCTEURS de EARL CANN - MALLEJAC

Présentation de la marque SIVI ATAO FRAISES DE PLOUGASTEL EARL CAN-MALLEJAC-PRODUCTEURS

Déposée par voie électronique le 9 avril 2015 par EARL CANN - MALLEJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIVI ATAO FRAISES DE PLOUGASTEL EARL CAN-MALLEJAC-PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est EARL CANN - MALLEJAC, EARL domicilié(e) Kerougar - 29460 - DIRINON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CANN - MALLEJAC domicilié(e) Kerougar - 29460 - DIRINON - France.

La marque SIVI ATAO FRAISES DE PLOUGASTEL EARL CAN-MALLEJAC-PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171950.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIVI ATAO FRAISES DE PLOUGASTEL EARL CAN-MALLEJAC-PRODUCTEURS arrivera à expiration en date du 9 avril 2025.


EARL CANN - MALLEJAC, EARL - Kerougar - 29460 - DIRINON - France


EARL CANN - MALLEJAC - Kerougar - 29460 - DIRINON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs).