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Marques déposées par la société EARL CALMET
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DOMAINE CALMET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE CALMET
EARL CALMET

Numéro de dépôt :
4176909
Date de dépôt :
28/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/04/2025
DOMAINE CALMET de EARL CALMET

Présentation de la marque DOMAINE CALMET

Déposée le 28 avril 2015 par la société EARL CALMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE CALMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la société EARL CALMET domicilié(e) 60 chemin de PRATCASTEL - 81150 - LAGRAVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 940 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CALMET domicilié(e) 60 CHEMIN DE PRATCASTEL - 81150 - LAGRAVE - France.

La marque DOMAINE CALMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CALMET arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.


EARL CALMET - 60 chemin de PRATCASTEL - 81150 - LAGRAVE - France - SIREN 410940530


EARL CALMET - 60 CHEMIN DE PRATCASTEL - 81150 - LAGRAVE - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Vente de vin ; vigneron indépendant.