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Marques déposées par EARL CALMET ET FILS
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DOMAINE GRAND CAMMAS DE PROUILHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE GRAND CAMMAS DE PROUILHE
EARL CALMET ET FILS, EARL

Numéro de dépôt :
3187235
Date de dépôt :
02/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022
DOMAINE GRAND CAMMAS DE PROUILHE de EARL CALMET ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE GRAND CAMMAS DE PROUILHE

Déposée le 2 octobre 2002 par EARL CALMET ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE GRAND CAMMAS DE PROUILHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est EARL CALMET ET FILS, EARL domicilié(e) GRAND CAMMAS DE PROUILHE - 11270 - FANJEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL CALMET ET FILS domicilié(e) GRAND CAMMAS DE PROUILHE - 11270 - FANJEAUX - France.

La marque DOMAINE GRAND CAMMAS DE PROUILHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE GRAND CAMMAS DE PROUILHE est expirée depuis le 2 octobre 2022.

EARL CALMET ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ERMITAGE SAINT JEREMY , Eclats de Muscat , LES VIGNOBLES du GRAND CAMMAS


EARL CALMET ET FILS, EARL - GRAND CAMMAS DE PROUILHE - 11270 - FANJEAUX - France


EARL CALMET ET FILS - GRAND CAMMAS DE PROUILHE - 11270 - FANJEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508599 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

- Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences) , fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles - Eaux de vie d'appellation d'origine, vin de pays Côtes de Prouilhe, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) - Service de restauration, hébergement temporaire, service de traiteurs, services hôteliers, exploitation de terrain de camping, maison de retraite pour personnes âgées

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.