Présentation de la marque DOMAINE GRAND CAMMAS DE PROUILHE
Déposée le 2 octobre 2002 par EARL CALMET ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMAINE GRAND CAMMAS DE PROUILHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est EARL CALMET ET FILS, EARL domicilié(e) GRAND CAMMAS DE PROUILHE - 11270 - FANJEAUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL CALMET ET FILS domicilié(e) GRAND CAMMAS DE PROUILHE - 11270 - FANJEAUX - France.
La marque DOMAINE GRAND CAMMAS DE PROUILHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EARL CALMET ET FILS, EARL - GRAND CAMMAS DE PROUILHE - 11270 - FANJEAUX - France
EARL CALMET ET FILS - GRAND CAMMAS DE PROUILHE - 11270 - FANJEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508599 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06
- Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences) , fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles - Eaux de vie d'appellation d'origine, vin de pays Côtes de Prouilhe, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) - Service de restauration, hébergement temporaire, service de traiteurs, services hôteliers, exploitation de terrain de camping, maison de retraite pour personnes âgées
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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