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Marques déposées par la société EARL BUSANA
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CHATEAU COURTIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU COURTIN
EARL BUSANA, EARL

Numéro de dépôt :
92432636
Date de dépôt :
28/08/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2022

Présentation de la marque CHATEAU COURTIN

Déposée le 28 août 1992 par la société EARL BUSANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU COURTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la société EARL BUSANA domicilié(e) 1 COURTIN - 33580 - SAINT-FERME - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 885 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL BUSANA domicilié(e) 1 COURTIN - 33580 - SAINT-FERME - France.

La marque CHATEAU COURTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU COURTIN est expirée depuis le 28 août 2022.


EARL BUSANA, EARL - 1 COURTIN - 33580 - SAINT-FERME - France - SIREN 422885061


EARL BUSANA - 1 COURTIN - 33580 - SAINT-FERME - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2002 n°2223999 - Publication au BOPI 2002-06-26

Inscription le 30 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358244 - Publication au BOPI 2002-10-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Renouvellement sans limitation le 22 août 2012 n°2507424 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU COURTIN