Marque enregistrée - Marque en vigueur

perle rosée
EARL bruno latil

Numéro de dépôt :
4433260
Date de dépôt :
01/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2028
perle rosée de EARL bruno latil

Présentation de la marque perle rosée

Déposée par voie électronique le 1 mars 2018 par EARL bruno latil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « perle rosée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est EARL bruno latil domicilié(e) 848 route de bras - 83170 - Brignoles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL bruno latil, Monsieur Hugues Chaboud domicilié(e) 848 route de bras - 83170 - BRIGNOLES - France.

La marque perle rosée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque perle rosée arrivera à expiration en date du 1 mars 2028.

EARL bruno latil a également déposé les autres marques suivantes : PAREO OPERA APERO


EARL bruno latil - 848 route de bras - 83170 - Brignoles - France


EARL bruno latil, Monsieur Hugues Chaboud - 848 route de bras - 83170 - BRIGNOLES - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Inscription le 8 février 2019 - Renonciation partielle n°748536 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-08

Vins.