Marque expirée - Marque en non vigueur

AM ANJOU MUGUET PRODUCTION
EARL BRUNO GAUTIER EARL

Numéro de dépôt :
3482437
Date de dépôt :
14/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2017
AM ANJOU MUGUET PRODUCTION de EARL BRUNO GAUTIER EARL

Présentation de la marque AM ANJOU MUGUET PRODUCTION

Déposée le 14 février 2007 par la société EARL BRUNO GAUTIER EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AM ANJOU MUGUET PRODUCTION »

Le déposant est la société EARL BRUNO GAUTIER EARL domicilié(e) 14 RUE HAUTE DU RATEAU,49250 ST MATHURIN/LOIRE - 49250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 420 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BRUNO GAUTIER domicilié(e) 14 RUE HAUTE DU RATEAU,49250 ST MATHURIN/LOIRE - 49250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AM ANJOU MUGUET PRODUCTION est expirée depuis le 14 février 2017.


EARL BRUNO GAUTIER EARL - 14 RUE HAUTE DU RATEAU,49250 ST MATHURIN/LOIRE - 49250 - France - SIREN 399420975


EARL BRUNO GAUTIER - 14 RUE HAUTE DU RATEAU,49250 ST MATHURIN/LOIRE - 49250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.