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Marques déposées par la société EARL BRONDEL
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DOMAINE DES CRETES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CRETES
EARL BRONDEL, EARL

Numéro de dépôt :
3263849
Date de dépôt :
19/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/12/2023
DOMAINE DES CRETES de EARL BRONDEL

Présentation de la marque DOMAINE DES CRETES

Déposée le 19 décembre 2003 par la société EARL BRONDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DES CRETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la société EARL BRONDEL domicilié(e) 750 ROUTE DES CRETES - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 358 135 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL BRONDEL, M. BRONDEL SYLVAIN domicilié(e) 750 ROUTE DES CRETES - 69480 - ANSE - France.

La marque DOMAINE DES CRETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES CRETES est expirée depuis le 19 décembre 2023.

EARL BRONDEL a également déposé les autres marques suivantes : pinkoclock.fr


EARL BRONDEL, EARL - 750 ROUTE DES CRETES - 69480 - ANSE - France - SIREN 422358135


EARL BRONDEL, M. BRONDEL SYLVAIN - 750 ROUTE DES CRETES - 69480 - ANSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2013 n°2547584 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2013-12-31

Vins d'appellation d'origine produits par l'exploitation.