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Marques déposées par la société EARL BROCHET PREVOST
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BROCHET-HERVIEUX
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BROCHET-HERVIEUX
EARL BROCHET PREVOST

Numéro de dépôt :
3522010
Date de dépôt :
30/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BROCHET-HERVIEUX de EARL BROCHET PREVOST

Présentation de la marque BROCHET-HERVIEUX

Déposée le 30 août 2007 par la société EARL BROCHET PREVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROCHET-HERVIEUX »

Le déposant est la société EARL BROCHET PREVOST domicilié(e) 12 rue de Villiers aux Noeuds,51500 ECUEIL - 51500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 667 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BROCHET PREVOST Alain BROCHET domicilié(e) 12 rue de Villers aux Noeuds,51500 ECUEIL - 51500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque BROCHET-HERVIEUX est expirée depuis le 30 août 2017.


EARL BROCHET PREVOST - 12 rue de Villiers aux Noeuds,51500 ECUEIL - 51500 - France - SIREN 420667156


EARL BROCHET PREVOST Alain BROCHET - 12 rue de Villers aux Noeuds,51500 ECUEIL - 51500 - France


Inscription le 21 juillet 2008 - renonciation totale n°477718 - Publication au BOPI 2008-07-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Vins = appellation d'origine contrôlée = Champagne.