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Marques déposées par EARL Briançonceu
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Domaine des Cancélades
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Cancélades
EARL Briançonceu
DEFLAUX Cyril et Armand

Numéro de dépôt :
3325633
Date de dépôt :
24/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/11/2014
Domaine des Cancélades de EARL Briançonceu

Présentation de la marque Domaine des Cancélades

Déposée le 24 novembre 2004 par EARL Briançonceu et DEFLAUX Cyril et Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Domaine des Cancélades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Les déposants sont EARL Briançonceu - France et DEFLAUX Cyril et Armand domicilié(e) 84560 MÉNERBES - 84560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFLAUX Cyril domicilié(e) Quartier briançonceu,84560 MÉNERBES - 84560 - France.

La marque Domaine des Cancélades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Cancélades est expirée depuis le 24 novembre 2014.


EARL Briançonceu - France

DEFLAUX Cyril et Armand - 84560 MÉNERBES - 84560 - France - SIREN 4


DEFLAUX Cyril - Quartier briançonceu,84560 MÉNERBES - 84560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Vins. AOC Luberon. AOC Ventoux. Vins de pays de Vaucluse.