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Marques déposées par la société EARL BRANCHAUD
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BRANCHAUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRANCHAUD
EARL BRANCHAUD, EARL

Numéro de dépôt :
99792691
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2019

Présentation de la marque BRANCHAUD

Déposée le 11 mai 1999 par la société EARL BRANCHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRANCHAUD »

Le déposant est la société EARL BRANCHAUD domicilié(e) LA GASCONNIERE - 17500 - OZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 639 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BRANCHAUD STEPHANE domicilié(e) LA GASCONNIERE - 17500 - OZILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRANCHAUD est expirée depuis le 11 mai 2019.


EARL BRANCHAUD, EARL - LA GASCONNIERE - 17500 - OZILLAC - France - SIREN 421639410


EARL BRANCHAUD STEPHANE - LA GASCONNIERE - 17500 - OZILLAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2009 n°2406624 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-05-05

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